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Le triomphe de la vérité

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Pollution sonore en milieu urbain: La réglementation du bruit est mal appliquée


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Un Moulin à maïs

En vue de satisfaire les desiderata de leurs clients, les disc-jockeys (Dj) des buvettes et autres utilisateurs des appareils de sonorisation ne respectent pas toujours la réglementation en matière de bruit au Bénin. Cet état de chose donne parfois lieu à des conflits entre les promoteurs de buvettes et les populations environnantes.

Les riverains des établissements sont contraints de supporter le vacarme des buvettes restaurants. Entre le plaisir de ses clients et la quiétude des populations, Hervé H., Dj dans une buvette de Cotonou, la capitale économique du Bénin, est partagé. « D’un côté, il y a la loi qu’il faut respecter en tant que citoyen, et de l’autre il y a les clients qui sont très exigeants et qu’il faut satisfaire à 100% afin de les fidéliser », dit-il. Selon ses explications, la plupart des Dj sont en mesure de respecter les lois en vigueur, mais les clients, dont la majorité n’a pas connaissance de la réglementation en vigueur sur le bruit au Bénin, les obligent à la violer. « Les samedis, nos clients sont majoritairement des jeunes, et vous ne pouvez pas les faire asseoir et diminuer le volume. Ils ne reviendront plus le week-end suivant parce qu’eux, ils aiment le ‘show’ », explique un autre Dj. C’est l’une des raisons pour lesquelles il leur est difficile de contrôler l’intensité du bruit, surtout la nuit. Ce faisant, ces lieux de plaisir s’exposent aux sanctions prévues par la loi. Le ministre de l’Intérieur et de la sécurité publique a tapé du poing sur la table à travers un communiqué signé le 7 novembre 2019, appelant au sens de responsabilité des promoteurs d’activités de cultes religieux, buvettes, restaurants et autres. Il s’agit pour l’autorité de faire respecter les dispositions du décret N°2001-294 du 8 août 2001 portant règlementation du bruit en République du Bénin. La décision du Ministre était comme une réponse aux plaintes répétitives des populations contre le bruit. Il informait par la même occasion que les structures compétentes pour le contrôle sont instruites pour punir les contrevenants, conformément aux dispositions de la loi N° 98-030 du 12 février 1999 portant Loi-cadre sur l’environnement en République du Bénin.

Des sanctions sont prévues
Au Bénin comme dans plusieurs pays, l’usage des appareils de communication par voie acoustique tels que les sirènes, haut-parleurs et avertisseurs sonores, nuisibles à la quiétude des populations, ainsi que l’installation de toutes sources aux abords des écoles, des formations sanitaires et des services administratifs, est formellement interdit. Le décret portant règlementation du bruit en République du Bénin dispose en son article 7 : « de 6h à 13h, l’intensité du bruit ne doit pas dépasser 50 décibels (dB) dans les zones d’habitation sur toute l’étendue du territoire national, et de 13h à 15h, elle ne doit pas dépasser 45 dB. Cependant, exceptionnellement à Cotonou dans le département du Littoral, au lieu de 45 dB, l’intensité du bruit doit être à 0 dB », renseigne un Commissaire en service à la Brigade de protection du Littoral en charge de la lutte contre la pollution. L’article 4 de l’arrêté du Chef de la circonscription urbaine de Cotonou en date du 6 novembre 2002, qui précise les modalités pratiques d’application du décret N°2001-294, dispose: « le dépassement du niveau maximal de bruit constitue une nuisance acoustique punie d’une amende. La violation de l’interdiction de faire du bruit équivaut à un dépassement du niveau de 0 dB. Le dépassement est puni par tranche de 5 décibels. L’amende est de 50 000 Fcfa par dépassement de 5 décibels, sans excéder 500 000 Fcfa ». C’est ce qui permet aux populations de porter plainte en cas de pollution sonore. « Même si les Dj des buvettes peuvent jouer leur musique légèrement, c’est compréhensible. Mais quand ils le font, ils dépassent même les 45 dB prévus par le décret et vont au-delà de 100 dB entre 22h et 6h », déplore le Commissaire. Cette mesure spéciale en vigueur dans le Littoral correspond à l’interdiction de faire du bruit dans la ville de Cotonou. Mais, déplore le policier, on a l’impression que « quand les Dj ne le font pas, ils ne sont pas à l’aise ». De plus, il fustige les raisons avancés par certains Dj qui rejettent les torts sur leurs clients. « Quand un client va dans une buvette pour manger ou boire, ce n’est pas la musique qui va le rassasier », fait-il remarquer. En foulant aux pieds les textes en vigueur, ces Dj encourent des sanctions pécuniaires selon l’intensité du bruit. Si le bruit dépasse 50 dB, le mis en cause est verbalisé de 50 000 Fcfa. Quand il dépasse 55 dB, il écope de 100 000 Fcfa. En d’autres termes, chaque fois que 5 dB s’ajoutent à partir de 50 dB, l’amende bondit de 50 000 Fcfa, somme que le concerné paie au Trésor public. A propos de la répression de ces actes d’incivisme, le Commissaire indique que la Police Républicaine privilégie les mesures correctives avant de passer aux mesures coercitives qui vont jusqu’à la saisie des instruments du contrevenant, en passant par son audition, son maintien en garde à vue et, parfois, sa mise à la disposition du Parquet qui peut le déférer en prison. De plus, la non-détention du certificat de conformité environnementale est à l’origine des nuisances sonores. « Avant d’avoir ce certificat, on doit faire une étude d’impact environnemental et social pour évaluer les conséquences de l’érection de la structure sur les êtres humains et sur l’environnement », clarifie le Commissaire. Mais en méconnaissance de cette étude, les promoteurs installent anarchiquement leurs structures, sur simple autorisation délivrée par le ministère de l’Intérieur et de la sécurité publique. Or, l’étude devrait être réalisée par un expert qui procède par une audience publique qui lui permet de trouver des solutions aux problèmes évoqués par les populations présentes à l’audience. Cet expert devra alors porter son rapport à l’Agence béninoise pour l’environnement (Abe) pour validation. A cet effet, il s’agira pour l’Etat de revoir la procédure d’installation des structures susceptibles d’occasionner une pollution sonore.

La résistance de certains récidivistes
Maman Lili est gestionnaire d’une boutique à Abomey-Calavi. Elle détient également un moulin à condiments. Ayant connaissance des dispositions de la loi, son entourage estime que son moulin ne perturbe pas la quiétude des riverains. Par contre, au quartier Ayitchédji, dans la même commune, les populations se plaignent des nuisances occasionnées par un moulin du même type dont elles estiment que la propriétaire ne respecte pas les règles. « Elle n’allume pas ça tout le temps mais, parfois, c’est en plein midi, pendant que tout le monde est censé se reposer, qu’elle le met en marche et ça perturbe », confie un habitant du quartier. La mise en cause se défend, arguant utiliser le moulin à l’intérieur de son domicile afin de réduire le bruit. « Quand je travaille devant le portail à midi, par moments des individus en civil viennent me surprendre et je paie une amende. J’en ai payé une fois. Et depuis ce temps, je ne travaille plus dehors à midi. Mais quand c’est un travail qui ne va durer que quelques minutes, je le fais rapidement pour prendre mon argent », explique-t-elle. Le respect de la règlementation dépend également de la distance entre la source sonore et le centre-ville. En effet, plus la source sonore est loin des commissariats de police, plus les populations ont tendance à bafouer la loi. Cependant, les corps de métiers qui disposent d’associations bénéficient de formations sur les différentes lois de la République qui régissent leur domaine. C’est le cas par exemple des scieurs, vitriers, soudeurs, meuniers et autres. « Les responsables de nos associations nous informent de ces dispositions et nous demandent de les respecter pour ne pas tomber sous le coup de la loi », explique Nicolas Oké, soudeur à Abomey-Calavi. Il s’agit donc d’un travail de sensibilisation que les pouvoirs publics sont appelés à faire pour éviter que le plaisir des uns ne devienne le malheur des autres.

Laurent D. Kossouho

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