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Le triomphe de la vérité

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Réflexion sur la révision de la constitution: Les députés disent non à une révision à la sénégalaise et proposent


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La question de la révision de la constitution du 11 décembre 1990 est
très importante et mérite que des discussions approfondies soient
menées autour. Oui pour une révision consensuelle, mais non à une
révision pour se maintenir au pouvoir comme à la sénégalaise. C’est
l’essentiel de ce qu’on peut retenir du débat des députés de la
sixième législature sur la communication présentée par leur collègue
Eric Houndété sur le thème, « révision de la constitution : utilité et
enjeux ». C’était le mardi 7 février 2012 au cours de la première
journée de la retraite parlementaire organisée à leur intention à
Parakou par la cellule d’analyse des politiques de développement de
l’assemblée nationale en collaboration avec l’ACBF et le centre
parlementaire canadien. C’est d’abord le communicateur le député Eric
Houndété qui a planté le décor en définissant la constitution, son
utilité en tant que texte garantissant les droits des citoyens,
limitant le pouvoir des gouvernants, fixant les compétences des
institutions. Selon lui, la nécessité d’une révision de la
constitution béninoise s’impose aujourd’hui en raison du caractère
imprécis, laconique et irréaliste de certaines dispositions. Il a
cependant s rappelé la nécessité de tenir compte du contexte national
qui recommande de ne pas faire une révision précipitée. Dans ce cadre,
il a proposé des itinéraires. Aussi a-t-il exhorté ses collègues
députés à plus de vigilance. La réaction des autres députés ne s’est
pas fait attendre. Ils se sont prononcer sur l’opportunité d’une
révision, le sort de la réforme proposée par la commission adh’oc mise
sur pieds par le Chef de l’Etat, la prépondérance de la cour
constitutionnelle sur les autres institutions. C’est l’honorable Ali
Kamarou qui a lancé les hostilités. Pour lui, la révision de la
constitution  n’a pas pris en compte la décentralisation. Et de plus,
on remarque que la  Cour constitutionnelle qui est de plus en plus
politique, prend une partie des prérogatives  de la Cour suprême. A
son tour, l’honorable  Jonas Gbènamèto a voulu savoir,  dans son
intervention, le sort réservé aux propositions de la commission mise
en place par le président Boni Yayi pour la relecture de la
constitution. Selon le député Bani Samari, il n’y a aucune confusion.
La révision selon lui, signifie une nouvelle constitution donc une
nouvelle république. Il s’est alors interrogé sur ce qu’il y a lieu de
faire pour que certains points ne soient pas touchés. Il a toutefois
averti que la précipitation n’est pas une bonne chose compte tenu de
l’importance du sujet. Son collègue Edmond Zinsou a suggéré que dans
ce processus de révision, qu’il faut veiller à un bon fonctionnement
de toutes les institutions de la République, dont la haute cour de
justice, restée non fonctionnelle depuis sa création. Le député Yolou
Gaston souhaite, qu’il faille revoir le mode de nomination des
magistrats ainsi que l’article 129 de la constitution. Pour Emile
Tossou, la révision est nécessaire et qu’Il n’y a pas une constitution
idéale. Mais il propose à ce que le nécessaire soit fait pour ne pas
aller à un référendum afin de faire des économies. Lazare Séhouéto
lui,  propose que les maires et anciens élus communaux se constituent
en un groupe de réflexion pour revoir la décentralisation, mais
également que la discussion soit priorisée. « Dans quelles conditions
une révision constitutionnelle peut conduire ou non à une nouvelle
République? S’est interrogé le député Soulé Sabi Moussa. Le député
Augustin Ahouanvoébla en ce qui le concerne suggère que des
dispositions soient prises pour réduire la trop grande influence de la
cour constitutionnelle sur les autres institutions de la République. «
Aidons le Bénin à ne pas aller dans le dérapage »  a-t-il ajouté. De
son côté le député Djibril Débourou a affirmé que, les textes ne
déterminent pas la démocratie, mais plutôt la pratique et les hommes.
Selon lui, si la Cour constitutionnelle marche sur le parlement, c’est
la faute des députés eux-mêmes. Ce sont les parlementaires eux-mêmes
qui ne jouent pas leur rôle et amènent la cour constitutionnelle à
s’immixer. En ce qui concerne le droit de l’opposition, le régime du
changement a fait beaucoup de prouesses. Le parlement n’est pas un
contre-pouvoir.  Dans l’ensemble on retiendra que les députés sont
unanimes pour reconnaître la nécessité d’une révision de la
constitution du 11 décembre 1990. Seulement, contrairement à leurs
collègues de la mouvance qui soutiennent d’emblée la proposition de loi
qui sera mise en débat, les députés de l’opposition ont émis des
réserves quant à la démarche pour une révision consensuelle. Ils ont
même été soutenus par quelques députés de la mouvance dans leur
souhait de voir la révision s’opérer au Bénin sans tomber dans les
mêmes travers que les pays comme le Niger, le Burkina-Faso et plus
récemment le Sénégal.

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