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Le triomphe de la vérité

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Séminaire interinstitutionnel : La Haute Cour de Justice veut se réformer


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Les autorités présentes au lancement du séminaire

De quoi s’agit-il : La Haute Cour de Justice veut satisfaire les attentes des Béninois qui veulent qu’elle joue effectivement son rôle de gendarme des dirigeants au plus haut niveau. C’est dans cette vision que l’institution présidée par Cécile Marie José de Dravo Zinzindohoué, a initié une assise pour réfléchir sur son fonctionnement. Dénommé séminaire interinstitutionnel, ce rendez-vous d’échanges d’une journée   s’est déroulé le lundi 26 septembre 2022, au Palais des Congrès.

Et ils sont plusieurs juges de la Haute Cour de Justice, des cadres du ministère de la justice et de la législation, les organisations de la société civile, les cadres des institutions de la République, les universitaires, et autres acteurs judiciaires, praticiens du droit, à y prendre part pour réfléchir sur les propositions de procédures pour contribuer à l’effectivité du fonctionnement de cette institution judiciaire.

Entre les lignes: En effet, installée en février 2001, la Haute Cour de Justice est aujourd’hui face à la complexité de sa mission. Ce qui l’appelle à repenser de façon générale sa nature, son fonctionnement et son avenir. Et c’est ce qu’a entrepris le bureau que préside Cécile Marie José de Dravo Zinzindohoué qui, avant ce séminaire, avait déjà organisé un colloque international sur le thème : « Responsabilité civile et pénale des membres de l’exécutif devant les juridictions nationales en Afrique francophone », en décembre 2020 à Cotonou. Une rencontre qui avait permis de jeter les bases sur la nécessité de changer de paradigmes, de réorienter les différentes pièces du puzzle.

Ce que disent les autorités : A l’ouverture de ce séminaire, la présidente de la Haute Cour de Justice Cécile Marie José de Dravo Zinzindohoué a souligné que la haute juridiction est à la croisée des chemins. Et c’est ce qui explique l’organisation de cette activité intitulée « La Haute cour de justice dans la mise en état ». «Instituée pour contribuer à la consolidation de la démocratie, de l’État de droit et de la bonne gouvernance, la Haute Cour de Justice n’a pas encore eu l’occasion d’exercer sa mission juridictionnelle en raison de paramètres inhibiteurs. Cette situation suscite au sein de l’opinion publique des discours polémiques et récriminations réduisant la situation à l’impunité des dirigeants publics favorisée par l’impuissance de l’institution», a fait savoir la présidente de Dravo Zinzindohoué. Elle se réjouit alors de la tenue de ce séminaire et surtout de la présence du ministre de la justice, de la législation et des droits de l’homme, Séverin Quenum. «Le Garde des sceaux, ministre de la justice a répondu promptement à nos sollicitations. C’est la preuve que, par-delà la séparation des pouvoirs, il y a une volonté partagée de convivialité, de partage d’expériences et de coopération institutionnelle exemplaire», s’est-elle réjouie. Ayant présidé la cérémonie officielle de lancement des travaux du séminaire, le ministre Séverin Quenum a reconnu dans son intervention que des paramètres empêchent la mise en œuvre des prérogatives de la Haute Cour de Justice. Il a évoqué entre autres des difficultés d’application de textes régissant la juridiction, la complexité des procédures. Afin que tout cela soit corrigé, le ministre a rassuré qu’il est prévu dans le Programme d’action du gouvernement, la réforme de la Haute Cour de Justice avant de souhaiter que des recommandations pertinentes susceptibles de permettre à la Haute Cour de Justice de jouer pleinement son rôle, soient formulées à l’issue des travaux.

Par ailleurs : Plusieurs communications ont meublé l’activité. Il s’agit de celles animées par le Pr Ibrahim Salami, Pr Hygin Kakaï, Dr Gilles Badey et qui ont porté respectivement sur les thèmes : ”La Haute Cour de Justice et le nouvel ordre constitutionnel au Bénin”; “La Haute Cour de Justice dans la conscience collective” et “La Haute Cour de Justice et la Cour Constitutionnelle”. Il y a eu également des panels et table ronde suivant des interventions d’éminents acteurs des secteurs de la politique et de la justice.

Anselme HOUENOUKPO

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