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Le triomphe de la vérité

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Foncier: Suspension de tous les lotissements


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Les opérations liées aux fonciers dans les communes sont désormais suspendues sur toute l’étendue du territoire national. La décision émane du ministère de la décentralisation et de la gouvernance locale qui, à travers un message du 20 novembre 2021 signé du Secrétaire général, justifie cette nouvelle mesure par le besoin d’assainissement dans les opérations liées aux fonciers communaux. A cet effet, il est recommandé aux Préfets des départements d’instruire les maires à suspendre sans délai et jusqu’à nouvel ordre toutes les opérations liées au foncier en l’occurrence les parcelles ou domaines et tout lotissement.

Rastel DAN

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