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Le triomphe de la vérité

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Tombola des factures normalisées: Le DGI Yènoussi invite les consommateurs à y participer


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Le Directeur Général des Impôts, Nicolas Yènoussi

La salle de réunion du ministère des affaires étrangères a abrité, le vendredi 24 juillet 2020, la cérémonie du tirage de la tombola des factures normalisées. A cette occasion, Maxime René Assogba, Huissier de justice à charge de la surveillance de la transparence et de la légalité de la tombola a validé les numéros affichés gagnants des lots gagnants du tirage pour le compte de la semaine du 17 au 22 juillet 2020. Il s’agit de : 05 lots de 200 000 FCFA, 15 lots de 100 000 FCFA, 30 lots de 50 000 FCFA et 50 lots de 20 000 FCFA. Il a par ailleurs rassuré les uns et les autres que les tirages, dans le cadre de la tombola des factures normalisées, se déroulent de manière totalement transparente. « Tout le mécanisme a été mis en place avec l’appui technique de la Loterie Nationale du Bénin et sous ma supervision conformément aux textes réglementaires », a-t-il fait savoir. La Loterie Nationale du Bénin, de par sa mission, est à charge de la surveillance de tout ce qui est jeu de hasard au Bénin. C’est ce qui justifie la présence de la LNB aux côtés de la Direction Générale des Impôts afin de l’accompagner et l’appuyer à ce que la tombola sur la facture normalisée réponde aux standards en vigueur en République du Bénin. Ainsi, le représentant de la LNB a profité de l’occasion pour rassurer toute la population béninoise et notamment les consommateurs que la tombola initiée par la DGI est réelle et répond aux exigences réglementaires et techniques. Il a rappelé que le seul geste pour être gagnant d’un des nombreux lots est la réclamation des factures normalisées lors de des différents achats. Dans son intervention, le Directeur général des impôts, Nicolas Yènoussi a souligné que la tombola des factures normalisées vise tout simplement à encourager tous les consommateurs, les populations en général, à toujours réclamer les factures normalisées après leurs diverses opérations d’achat. Pour lui, le consommateur béninois na pas l’habitude de réclamer les factures lors de ses opérations d’achat. « Le constat fait est que certaines entreprises indélicates exploitent cela pour ne pas délivrer les factures à leurs clients. Or, une facture est un élément de preuve à valeur juridique », a-t-il précisé. Par ailleurs, il a indiqué qu’en exigeant la facture normalisée, les consommateurs s’assurent ainsi que la TVA collectée par l’entreprise est directement reversée au trésor public. « Ce ne sont pas les entreprises qui supportent la TVA. La TVA collectée par les entreprises est totalement à la charge des consommateurs que nous sommes. C’est-à-dire, la TVA que vous payez lors de vos achats constitue votre contribution aux charges régaliennes de l’Etat (la construction des routes, des écoles, des hôpitaux ; la sécurité des personnes et des biens, etc.) », a précisé le DGI. Par ailleurs, il a affirmé que la tombola des factures normalisées offre un gros avantage aux entreprises. Il s’agit du fait que les consommateurs finaux sont désormais motivés à se rendre dans les supermarchés, grandes surfaces et autres entreprises astreintes à la délivrance des factures normalisées, pour effectuer leurs achats. En d’autres termes, l’administration fiscale fait de la publicité gratuite pour ces entreprises qui se sont déjà conformées à l’obligation de délivrance des factures normalisées. Dans le même ordre d’idées, les entreprises qui hésitent à se conformer, courent le risque de voir disparaître leur clientèle. Etant donné que les consommateurs entendent désormais se faire délivrer les factures normalisées pour participer à la tombola, a expliqué le DGI Yènoussi.

Les conditions de participation à la tombola
Pour participer à la tombola des factures normalisées, les consommateurs n’auront qu’à réclamer leur facture normalisée et la conserver. Au niveau de la DGI, il y a un serveur qui enregistre automatiquement toutes les factures normalisées qui sont émises. Sur cette base, il est mis en place une plateforme pour effectuer des tirages électroniques totalement aléatoires sous la supervision d’un huissier de justice. Des tirages sont prévus tous les vendredis jusqu’à la fin de l’année. Ouverts au public, ces tirages permettent de gagner de nombreux lots numéraires par semaine. Par semaine, il y a 100 lots à gagner : 5 lots de 200 000 francs CFA chacun, 15 lots de 100 000 francs CFA chacun, 30 lots de 50 000 francs CFA chacun, et 50 lots de 20 000 francs CFA chacun Au tirage du dernier vendredi du mois, il est offert deux lots supplémentaires de 500 000 francs CFA chacun en plus des 100 lots hebdomadaires. En ce qui concerne le dernier tirage de l’année, c’est-à-dire le tirage du dernier vendredi du mois de décembre, il est particulièrement doté de deux (02) supers lots en nature en plus des lots hebdomadaires. Il s’agit de deux (02) voitures neuves dune valeur de 25 millions de francs CFA chacune. Les résultats de ces tirages sont régulièrement publiés sur les canaux digitaux et le site internet de la Direction Générale des Impôts. Ils sont également affichés à l’entrée de certains supermarchés de la place. Par conséquent, le DGI Nicolas Yènoussi invite les consommateurs à divers niveaux à consulter les résultats des tirages déjà effectués, puis à se rapprocher de la DGI s’ils sont détenteurs de l’un des numéros gagnants. Les lots sont remis par chèques du Trésor public. Les gagnants des lots hebdomadaires, après le tirage du vendredi dernier, sont invités à retirer leurs lots à partir de la prochaine échéance de tirage hebdomadaire (c’est-à-dire le vendredi suivant) et ce, sur une période d’un mois calendaire à peine de déchéance. Les gagnants des deux lots supplémentaires au dernier tirage du mois, prendront également possession de leurs gains à partir de la prochaine échéance de tirage mensuel (c’est-à-dire le dernier vendredi du mois suivant) et ce, sur une période de trois mois calendaires à peine de déchéance. Les gagnants des deux supers lots, après le tirage du dernier vendredi de l’année, rentreront en possession de leurs gains suivant un planning de la DGI. Dans tous les cas, le gagnant d’un super lot, qui ne se présente pas dans un délai de 6 mois, se verra déchu de son droit. A l’endroit des consommateurs, il leur demande de s’approprier le contenu du règlement de la tombola et d’y participer pour gagner de nombreux lots. Pour rappel, ce règlement est disponible sur le site internet de la DGI (www.tombola.finances.gouv.bj). Il est affiché dans les Centres des impôts et à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Bénin.

Laurent D. KOSSOUHO

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