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Le triomphe de la vérité

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Edito: La CENA se met en scène


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Je veux bien voir la tête que feront Holo et compagnie ce vendredi matin, lorsqu’il sera clair que le COS-LEPI n’aura pas remis la liste électorale à la CENA comme indiqué dans la dernière décision de la Cour. Si ce n’est pas la première fois qu’une décision de la haute juridiction se heurte à ses propres contradictions, c’est bien la première fois que ces contradictions menacent de paralyser les institutions de l’Etat et de déboucher sur un véritable chaos.
Dans sa décision, l’institution exige du Cos-Lépi d’avoir à déposer la LEPI entre les mains de la CENA au plus tard ce jeudi 15 janvier. Et la haute juridiction ajoute en l’article 4 de sa décision que le même COS-LEPI est aussi autorisé à procéder à l’affichage de la liste provisoire (cette fois) en vue de son actualisation définitive au plus tard le 25 février. Ici, il est évident que les articles 3 et 4 de la décision de la Cour se contredisent. Un coup, on parle d’une LEPI définitive, un autre coup, on fait entendre qu’il s’agit d’une Lepi provisoire (la fameuse LEIP) à afficher pour correction dans les villages et les villes. Nous nageons désormais en pleine confusion.
Car, l’article 18 du code électoral stipule clairement que « la Commission électorale nationale autonome (CENA) reçoit du Conseil d’orientation et de supervision, la version actualisée de la liste électorale permanente informatisée (LEPI) établie en début de chaque année, au plus tard dans les huit (08) jours qui suivent sa publication. » En clair, la CENA n’est pas l’instance devant recevoir la liste provisoire. Et la décision de la Cour est en contradiction criante avec cette disposition du code électoral. C’est la deuxième grosse bévue contenue dans la décision des sept sages. Elle ouvre une brèche dans laquelle tout extrémiste politique peut entrer facilement.
C’est en effet la porte ouverte à toutes les dérives et à toutes les surenchères. Elles ont commencé déjà avec le refus catégorique de la CENA de recevoir la liste provisoire, contrairement aux injonctions de la Cour. A partir de là, cette décision pose un grave problème. Au lendemain du 15 janvier, la même CENA peut exciper de l’absence de la liste définitive pour entamer la procédure de recours à la liste de 2011 dont on sait qu’elle est porteuse de peste et de choléra. Pire, il faut maintenant inclure les noms des Béninois devenus majeurs depuis 2011 et rien n’est prévu au plan juridique pour effectuer cette opération. Pour être mise en branle, celle-ci nécessite bien un encadrement juridique aujourd’hui inexistant. Le vide juridique étant béant profitera alors aux fauteurs de troubles tapis dans l’ombre.
Dans tous les cas, on se rend compte que la décision de la Cour débouche sur une impasse dangereuse. Elle permet à la CENA de jouer au fauteur de trouble, en faisant fi de l’esprit même de la haute juridiction. En prenant sa décision, la Cour pensait pouvoir contraindre le Cos-Lépi à mettre à disposition une première mouture de la liste électorale. Celle-ci devait servir aux travaux préparatoires des élections, en attendant une liste définitive attendue par la Cour au plus tard le 25 février. Car la phase d’affichage de la liste, et donc de correction d’éventuelles erreurs, est prévue pour ce 16 janvier par la Cour qui a ordonné même le délai de la livraison définitive de la LEPI. Si la CENA persiste dans son refus, la haute juridiction aura alors besoin d’une clarification que le COS-LEPI devrait même requérir dans les plus brefs délais.
Le refus de la CENA est pourtant curieux. Si tant est que l’institution dirigée par Emmanuel Tiando ne veut pas plonger le processus dans des incertitudes sans fin, elle aurait pu lire la décision de la Cour dans toute son entièreté. Elle aurait pu se demander ce qu’elle a à faire avec une liste définitive à quatre mois du prochain scrutin, si ce n’est que pour connaître le nombre réel des électeurs et procéder aux différentes prévisions en matériel. C’est tout. Ces prévisions peuvent bien se faire avec une liste provisoire, si la CENA n’entendait pas jouer à un juridisme stérile et dangereux.

Par Olivier ALLOCHEME

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