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Le triomphe de la vérité

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Nomination des membres de la 5ème mandature de la Cour constitutionnelle: Boni Yayi évince Robert Dossou et nomme Euloge Akpo, Nassirou Lamatou et Dato Simplice


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Euloge Akpo, Nassirou Lamatou et Dato Simplice sont les trois derniers membres désignés de la prochaine mandature de la Cour constitutionnelle. Ils l’ont été hier par le Président de la République, Dr Boni Yayi pour siéger aux côtés de Théodore Holo, Zimé Kora Yarou, Marcelline Gbèha Afouda et Bernard Dossou Degboé au sein de la prochaine mandature de la Cour constitutionnelle. Ainsi, après l’Assemblée Nationale qui a procédé à la désignation de quatre des sept sages de la prochaine mandature de l’institution le mardi 21 mai dernier, le Chef de l’Etat satisfait aux exigences de l’article 115 de la Constitution du 11 décembre 1990 qui dispose que «La Cour constitutionnelle est composée de sept membres dont quatre sont nommés par le Bureau de l’Assemblée Nationale et trois par le Président de la République pour un mandat de cinq ans renouvelable une seule fois… ». Il découle ainsi de ces désignations le départ des trois (03) membres désignés par Boni Yayi en mars 2008 pour siéger au sein de l’institution. Il s’agit en l’occurrence de l’ancien président de l’institution, Me Robert Dossou, de Jacob Zinsounon – successeur de feu Robert Tagnon- et de l’ancien ministre Gnimbéré Dansou qui n’auront ainsi réussi à siéger au sein de l’institution que durant une seule mandature. Me Robert Dossou, pour sa part, devient le deuxième président de l’institution, après Elisabeth Pognon à ne pas diriger la Cour durant deux mandats successifs.

Composition de la 5ème mandature de la Cour constitutionnelle

Nom et Prénoms Qualité Institution de désignation
01 Théodore Holo Juriste de haut niveau Assemblée Nationale
02 Dato Simplice Juriste de haut niveau Président de la République
03 Bernard Dossou Degboé Magistrat Assemblée Nationale
04 Marcelline Gbèha Afouda Magistrat Assemblée Nationale
05 Akpo Euloge Magistrat Président de la République
06 Zimé Kora-Yarou Personnalité Assemblée Nationale
07 Nassirou Lamatou Personnalité Président de la République

Boni Yayi met Me Robert Dossou K.O

A l’analyse de la liste de trois personnalités proposées hier par le Chef de l’Etat pour siéger au sein de la prochaine mandature de la Cour constitutionnelle, l’absence de Me Robert Dossou constitue une grosse surprise. Candidat malheureux aux élections législatives de 2007 sur la liste de la mouvance et fidèle allié de Boni Yayi, rien ne laissait présager du départ du président sortant de l’institution chargée de veiller sur l’esprit et la lettre de la loi fondamentale béninoise. Ce qui constitue, à bien des égards, un revers. Ainsi, en dépit de quelques prédictions relatives à ce départ, Me Robert Dossou semblait, aux yeux de nombre de Béninois, un pion inamovible au sein de la Cour constitutionnelle durant les mandats présidentiels de Boni Yayi. Aussi, en décidant, contre toute attente, de lui préférer Dato Simplice, Boni Yayi est venu mettre au grand jour son insatisfaction du bilan de la Cour constitutionnelle sous la houlette de celui-ci. Pour d’autres d’ailleurs, cet état de fait est le résultat de la dégradation des rapports entre le Chef de l’Etat et le président sortant de la Cour constitutionnelle dont la trop grande liberté de ton ne serait pas toujours de son goût. Dès lors, il est apparu indispensable, pour lui, de se débarrasser de cet élément encombrant qui a portant proclamé son historique k.o à l’issue de l’élection présidentielle de mars 2011.

Somme toute, à travers ce départ « humiliant », Me Robert Dossou semble ne pas avoir été payé à la hauteur de son engagement politique avéré aux côtés de Boni Yayi.

Théodore Holo, hyper favori pour succéder à Me Robert Dossou

Les jeux semblent désormais faits pour le perchoir de la prochaine mandature de la Cour constitutionnelle. Le professeur agrégé de Droit public, juriste de haut niveau désigné par l’Assemblée Nationale, Théodore Holo semble désormais le favori de tous les sondages pour succéder à Me Robert Dossou au perchoir de l’Assemblée Nationale. Universitaire de haut niveau et président sortant de la Haute Cour de Justice (HCJ), Théodore Holo jouit, aux yeux de nombre d’observateurs, de toutes les compétences et de l’expérience nécessaire pour présider aux destinées de cette prestigieuse institution. Ainsi, longtemps ventilée par les médias et dans les arcanes du pouvoir, l’accession de ce constitutionnaliste de réputation internationale, semble désormais inévitable avec le départ du président sortant de la Cour qui constituait le principal obstacle à la concrétisation d’une telle ambition. Il va donc s’en dire que les chances de voir l’ancien ministre du président Soglo et ancien Titulaire de la Chaire Unesco de la Faculté de Droit de l’Université d’Abomey-Calavi diriger la Cour constitutionnelle pour les cinq prochaines années, ont franchi un pas supplémentaires depuis hier. Et les prochains jours seront à cet effet, édificateurs.

          Marcelline Gbèha Afouda, la troisième femme ?

Vice-présidente de la 4ème mandature de la Cour Constitutionnelle, Marcelline Gbèha Afouda pourrait déjouer tous les pronostics en se hissant à la tête de l’institution. Une surprise qui n’en sera pas une si l’on considère que la Cour Constitutionnelle, depuis son installation il y a vingt ans, a été  présidée à deux reprises par des femmes dont la poigne continue de marquer la mémoire collective des Béninois. Digne héritière d’Elisabeth Pognon (1993-1998) et de Conceptia Denis Ouinsou (1998-2008), Marceline Gbèha Afouda se verrait bien leur emboiter le pas en s’emparant du perchoir de la 5ème mandature d’une des institutions les plus respectables de la démocratie béninoise.

 Jean-Claude Dossa

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