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Le triomphe de la vérité

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Désignation et suspension des cadres par arrêtés dans les ministères: Boni Yayi somme ses ministres d’annuler toutes les nominations irrégulières


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Toutes les nominations de cadres irrégulièrement effectuées dans les ministères de la République sous le régime de Dr Boni Yayi devront être sans délai, ramenées si elles n’avaient pas observé les normes réglementaires en matière de nomination aux postes de responsabilités. Ces dispositions qui ont été rappelées aux membres du gouvernement pour respect déjà le 18 février 2009 à travers la lettre n°0074/PR/SGG/SGAG2/C sont relatives à la nomination et à la suspension des cadres par arrêté dans les ministères. En effet, il est de plus en plus remarqué dans les ministères de la République, une pratique de désignation des cadres aux postes de responsabilité qui échappe à toutes les normes réglementaires. Les principes administratifs les plus élémentaires tels que la hiérarchie des normes, le parallélisme des formes dans les actes administratifs etc. sont ignorés. Ainsi, il est de plus en plus banal qu’un arrêté annule ou suspende une décision de décret ; qu’un ministre supplée dans ses nominations à une décision de conseil des ministres, un simple arrêté. Et de cette manière des dizaines de cadres dans les ministères occupent des postes stratégiques sans remplir les qualités minimales édictées par les textes.
Par la lettre n°0015/PR/SGG/C, le Secrétaire général du gouvernement Ibrahima Soulémane réaffirme à ces différents ministres indexés, l’attachement du Président de la République au respect des textes réglementaires dans lesdites nominations et par voie de conséquence, l’annulation des actes irréguliers et le respect strict de ces dispositions dans la prise des actes futurs.

Aveu de désordre au sommet de l’Etat
Pas de doute, la lettre n°0015/PR/SGG/C du secrétariat général du gouvernement portant instructions pour la nomination et la suspension des cadres par arrêté dans les ministères constitue un aveu de grand désordre au sommet de l’Etat Béninois. Malgré la lettre n°0074/PR/SGG/SGAG2/C du 18 février 2009 rappelant et fixant les ministres du gouvernement sur les normes dans les nominations des cadres, le Chef de l’Etat se rend à l’évidence du fait qu’il règne au sein de son équipe un désordre digne d’un « gouvernement bananier ». Ainsi, ce que le Secrétaire général du gouvernement qualifie dans sa lettre, d’attitudes « …qui frisent un manque d’égards pour les instances habilitées » ne constitue en réalité qu’une pure manifestation d’un désordre se généralisant à un niveau insoupçonnable de la hiérarchie administrative et d’un malaise dans la coordination des actes gouvernementaux. Dès lors, en faisant fi du conseil des ministres qui est habilité pour régulièrement entériner les nominations et suspensions de cadres dans les ministères, les ministres procèdent en toute irrégularité par arrêté à des nominations ou pire, en viennent à annuler des actes pris en conseil des ministres sur simple arrêté.
Plutôt qu’un acte d’affirmation de l’autorité du président de la République, la lettre du Secrétaire général du gouvernement apparaît plus comme un aveu d’indiscipline au sein du gouvernement. Et à cet égard l’on est enclin à fléchir devant la thèse qui soutient l’absence sous le changement d’une coordination réelle des actes et actions du gouvernement.
Mais au-delà des simples commentaires très vite étiquetés, il se pose un réel problème d’affirmation de l’autorité des ministres du gouvernement face aux cadres de leur département directement parachutés de la Présidence de la République. Ces agents qui du coup prennent un statut de privilégiés au sein des ministères et qui ne doivent d’allégeance qu’au seul Chef de l’Etat, transformant les ordres et instructions de leur ministre en de simples requêtes de subalternes. Dès lors, le ministre en quête d’autorité n’a d’alternatives que de remettre en cause contre toutes normes réglementaires, les décisions dites de conseil des ministres qui ne sont rien d’autres que des nominations déguisées du Chef de l’Etat lui-même. Des ministres comme celui de la réforme administrative ou de l’artisanat en ont eu pour leur audace de remettre en cause l’ordre décidé par le Chef du gouvernement. D’autres non moins audacieux, mais plus fins tel le ministre de la justice Topanou ont usé de subterfuges pour assouvir leur soif de se débarrasser d’un collaborateur « encombrant » préférant au mot « limogeage », « la suspension ». Un détour qui ne le dédouanera pourtant pas des exigences de la lettre de sommation du secrétariat général.
Somme toute, une pagaille générale a eu raison de l’appareil gouvernemental et se justifie par une soif légitime de l’autorité d’affirmer son pouvoir. L’on peut alors se demander si l’option de sommation faite par la présidence pour rétablir son autorité à elle ne méprise pas royalement l’aspiration des ministres à une autorité dans leur département ?

Médard GANDONOU

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