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Le triomphe de la vérité

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CRISE TELECEL-SARCI SARL: La cour déboute Atlantique Télécom et condamne ses avocats


les Sages de la Cour Constitutionnelle    A travers deux décisions Dcc 08-001 et Dcc 08-002 du 15 janvier 2008, la Cour Constitutionnelle du Bénin s’est prononcée  sur la constitutionnalité du tribunal arbitrale siégeant dans le conflit Atlantique Télécom et Sarci Sarl présidée par Ismaël Tidjani Serpos et ayant nommé récemment un administrateur provisoire objet de contestation.
« Les recours en exception d’inconstitutionnalité soulevés concurremment devant le tribunal ad hoc et devant la Cour Constitutionnelle par la Société Atlantique Télécom SA sont irrecevables ». Ainsi la légalité et la partialité de la Cour arbitrale évoquées par Atlantique Télécom pour contester la nomination de l’administrateur Provisoire Anatole Chodaton  se retrouvent sans véritable fondement juridique. La Cour Constitutionnelle a d’ailleurs su bien apprécier ce manque de fondement juridique qui s’assimile à une volonté de dilatoire de la part des avocats de Atlantique télécom. A cet effet, les 7 sages de la Cour sont allés plus loin à leur saisine sur l’exception d’inconstitutionnalité pour condamner dans l’article 2 de la décision DC 002 du 15 janvier 2008, les avocats de la partie requérante  à un viol de la constitution : « €¦ (Noms des avocats) ont violé l’article 35 de la Constitution » qui dispose que « les citoyens chargés d’une fonction publique ou élus à une fonction politique ont le devoir de l’accomplir avec conscience compétence, probité, dévouement et loyauté dans l’intérêt et le respect du bien commun ».  En effet, pour la Cour, les avocats étant auxiliaires de justice participant au service public de la justice, et étant forcément conscients que l’exception d’inconstitutionnalité ne peut porter que sur une loi et non sur la composition d’une cour arbitrale, ont fait preuve d’une « volonté manifeste de faire du dilatoire et d’empêcher le juge saisi du dossier de rendre sa décision dans un délai raisonnable€¦ ».
Il se dégage de droit de cette décision de la Cour Constitutionnelle que toutes les décisions rendues par le Tribunal arbitral présidé par Ismaël Tidjani Serpos y compris la nomination d’un administrateur provisoire à la tête de Télécel Bénin sont valables et devraient en principe s’imposer aux parties.  

Médard GANDONOU

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